Mentions légales
Édition et Conception
Le site internet « www.pole-enter.org » est conçu et édité par le pôle de compétitivité ENTER.
Pôle ENTER – Excellence Numérique au service des Transitions Environnementales et Responsables
Siège social : Cité Numérique – 406, boulevard Jean-Jacques Bosc, 33130 Bègles,
SIRET : 931 795 074 00018
Code APE : 94.99Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Association Loi 1901 : Déclarée à la préfecture de Gironde N° RNA : W332035027
Mail : contact (chez) pole-enter.org
Directeur de la publication : Thierry LEBLOND (Président)
Directeur de la rédaction : Antoine LAMARCHE (Codirecteur)
Hébergement
Le site est hébergé par la Société O2SWITCH, enregistrée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n°510 909 807, dont le siège social est CHE DES PARDIAUX – 63000 CLERMONT-FERRAND
N° de tel : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle – Droits des utilisateurs :
Sauf mention spécifique de propriété intellectuelle, tous les contenus publiés sur le site du pôle de compétitivité ENTER sont soumis à la licence « Creative Commons Paternité – Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France ».
Vous êtes libre :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
Selon les conditions suivantes :
Paternité — Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
Partage des Conditions Initiales à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
Lien vers le contrat complet : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode